Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE ROUBIAC
AGENCE CLVD SARL

Numéro de dépôt :
97684301
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2017

Présentation de la marque BARON DE ROUBIAC

Déposée le 20 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE ROUBIAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD domicilié(e) ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE (dossier no 2352542) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE CLVD domicilié(e) ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE (dossier no 2352542) - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE ROUBIAC est expirée depuis le 20 juin 2017.

AGENCE CLVD a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONATURE , CHANTEMURS , FOLIE'S DE FRANCE , ROMAINE DU PARC , CUVEE EOLE , PIERRE DE BRENS , VINATURE , FOLIE DE FRANCE , LA TOLOSANE


AGENCE CLVD SARL - ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE (dossier no 2352542) - 11100 - France - SIREN 391235199


AGENCE CLVD - ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE (dossier no 2352542) - 11100 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352542 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Vin. - Bières. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.